Quelles sont les piscines non imposables ?

Quelles sont les piscines non imposables ?

Envisager d’installer une piscine dans sa propriété peut entraîner des conséquences sur les impôts à payer. Étant considérée comme une dépendance bâtie, elle accroît le montant des taxes foncières. Mais, cela n’est valable que pour des piscines fixées de manière permanente au sol.  Il existe certains types qui ne sont pas soumis aux impôts. Quelles sont alors les piscines non imposables ? Si vous souhaitez profiter d’une baignade sans augmenter vos charges fiscales, voici les types de piscines qu’il vous faut. 

Faut-il déclarer aux impots les piscines à petite dimension ou les minis piscines ?

Pour éviter une forte imposition, on peut jouer sur la dimension de la piscine. Pour être non imposable, elle doit mesurer moins de  10 m². Une petite piscine présente de nombreux avantages. Elle n’exige pas de lourd investissement vu qu’elle ne demande pas de grands travaux. Puis, on peut économiser de l’eau. Ensuite, elle n’encombre pas la propriété. Au contraire, elle lui confère un aspect plus esthétique.  Par ailleurs, elle ne nécessite pas de démarche administrative.

Toutefois, elle ne permet pas de nager de façon pratique. Elle est faite pour se rafraîchir et se divertir. Une minipiscine n’est pas adaptée aux nageurs professionnels. Ces sportifs ne peuvent pas s’épanouir au sein de cette petite piscine.

Les piscines installées hors-sol sont-elles imposables ? 

Ces genres de piscine séduisent de plus en plus de propriétaires en raison de la possibilité de démontage. Donc, elles ne sont pas des constructions bâties. De ce fait, les piscines hors-sol échappent au coup de la loi fiscale. Il n’est pas utile d’en faire la déclaration.

À part le fait d’être non imposable, on peut également relever d’autres intérêts à propos de ce type de piscine. Il existe un large choix de modèles de piscine démontables. Son prix est très faible par rapport à la piscine en maçonnerie. Le coût d’achat, le coût des installations ainsi que d’entretien sont plus abordables. Cette piscine se trouve à la portée de tous les budgets.

De plus, comme on ne l’enterre pas au sol, on peut le démolir à tout moment. Il est alors possible de changer la destination du lieu.

Les piscines sans travaux de maçonnerie et déplaçables sans détérioration

Le troisième type de piscine non imposable est la piscine sans travaux de maçonnerie. Pour ne pas être frappé par les taxes sur l’habitation, le dispositif ne doit pas passer par des travaux en dur. Il ne faut pas qu’il se fixe définitivement au sol. D’ailleurs, l’autre condition implique qu’on doit pouvoir les déplacer facilement sans détérioration. Cela concerne toutes les piscines que l’on peut changer de place.

Ainsi, à partir du moment où le déplacement de la piscine cause des dégâts, il faut payer différentes taxes. C’est le cas lorsque la piscine demande des travaux de maçonnerie ou de terrassement. C’est le cas également de la piscine enterrée ou partiellement enterrée, comme la piscine coque dont le bassin est composé d’un bloc qui est prêt à être posé. Sa structure est moulée en usine, mais il sera enterré sous le sol. Donc, son enlèvement provoque certains dommages.

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