Fabien À mesure que vos besoins bancaires évoluent, vous pouvez vous trouver dans une situation où vous devez fermer un compte bancaire. Il se peut que vous déménagiez et que vous deviez trouver une nouvelle banque ou que vous souhaitiez simplement bénéficier de meilleurs taux d’intérêt. Voici le processus à suivre pour procéder à la fermeture d’un compte bancaire.
Fermeture d’un compte à l’initiative du client
Pour procéder à la clôture d’un compte, assurez-vous qu’il n’y ait plus de transaction en cours sur celui-ci. Vous devrez ensuite ouvrir un nouveau compte bancaire et y transférer l’argent disponible sur votre ancien compte bancaire. Pour finir, informez votre ancienne banque que vous souhaitez clôturer votre compte bancaire. Vous devez de ce fait envoyer une lettre de clôture du compte (remplie et signée) à votre banque actuelle.
Toutefois, retenez que si votre solde créditeur est positif, il est nécessaire que vous joigniez à votre demande de clôture un relevé d’identité bancaire. Par contre, si votre solde est négatif (débiteur), vous devez joindre un chèque afin de ramener le compte au niveau positif. Autrement, la banque va retarder la fermeture de votre compte.
Fermeture d’un compte à l’initiative de la banque
Lorsque vous ouvrez un compte courant ou un compte d’épargne, vous signez un contrat client. Les banques insèrent généralement dans ces contrats des clauses. Celles-ci stipulent qu’elles peuvent restreindre ou fermer votre compte à tout moment pour certaines raisons. Voici quelques-unes de ces raisons :
- inactivité du compte (aucun dépôt/aucun retrait) ;
- les dettes impayées ;
- les activités suspectes ;
- les problèmes financiers rencontrés par le client.
Par ailleurs, la banque doit vous rendre votre argent lorsqu’elle ferme votre compte, quelle qu’en soit la raison. Cependant, si vous aviez des frais ou des charges impayés, la banque peut les soustraire de votre solde avant de vous le rendre. La lettre de notification de clôture de compte que votre banque vous envoie indique la date à laquelle vous devez recevoir votre chèque. Cette date est généralement fixée dans un délai de dix jours suivant la clôture du compte.
Fermeture d’un compte joint
Pour la fermeture d’un compte joint, votre banque peut exiger une demande de clôture de compte. Cette dernière doit comporter les signatures des deux titulaires du compte (si ceux-ci sont d’accord pour la fermeture du compte). Vous devrez donc vous présenter à la succursale de la banque avec l’autre copropriétaire et signer le formulaire de fermeture du compte.
Toutefois, si l’autre copropriétaire est introuvable ou refuse de coopérer, vous devrez peut-être consulter un avocat. Lorsque la fermeture du compte joint s’effectue en ligne, les deux parties devront peut-être se connecter individuellement au compte pour demander sa fermeture.
